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Conditions Générales de Ventes

I. Application et opposabilité des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente sont portées à la connaissance de chaque client pour lui permettre de passer commande.

En conséquence, le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.

II. Prise de commande et confirmation

La commande n’est considérée comme définitive qu’après validation du panier sur la boutique en ligne, de la fourniture des informations exactes et fiables concernant le lieu de livraison, le cas échéant toutes informations utiles à joindre à l’expédition.

Les Trois Chocolats se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande de la part d’un client n’ayant pas réglé ses arriérés de paiement et d’exiger le règlement de toutes les factures en cours (tout délai et tout montant) avant tout nouvel envoi ou enlèvement de commande.

Le droit légal de rétractation de 7 jours ne s’applique pas sur les denrées périssables agroalimentaires telles que les chocolats. Aussi, le client ne saurait s’en prévaloir.

III. Tarifs

Les tarifs indiqués  sont exprimés  TTC.

La TVA française de 5,5% pour les produits à base de chocolat noir et dont le poids représente moins de 20 grammes et 20% pour les produits à base de chocolat au lait et dont le poids représente plus de 20 grammes ne s’applique qu’en France Métropolitaine.

Les frais de livraison sont liés au mode livraison choisis sur le site

Les produits sont soumis aux conditions tarifaires en vigueur le jour de la commande. Le tarif général peut être révisé librement par les Trois Chocolats

IV. Conditions de règlement

Pour la livraison  de sa commande, Le client devra s'acquitter du montant global de celle ci soit sur le site, soit lors de la livraison, sauf accord formel et notifié préalable par les Trois Chocolats.

V. Indisponibilité des produits

Il ne pourra être reproché à les Trois Chocolats l’indisponibilité d’un produit dans la livraison, dans la mesure où le client aura eu l’information préalablement à la livraison de sa commande.

VI. Livraison

Un délai minimum de préparation de la commande du client est requis par les Trois Chocolats à compter de la date de réception

Ce délai est variable en fonction des périodes de l’année, des quantités commandées et de la personnalisation souhaitée, variant de 1 jour à 4 semaines. La date effective de mise à disposition des produits sera confirmée au client sous réserve de la disponibilité de chaque produit.

Le client est responsable des mentions relatives au nom et à l’adresse du destinataire qui doivent être précises, exactes et complètes pour permettre une livraison dans les conditions normales. Les Trois Chocolats ne pourront être tenus responsables d’un retour de livraison dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée. Les numéros de téléphone des destinataires peuvent être utilisés si le livreur a des difficultés à livrer

Les livraisons intervenant en province sont expédiées par Colissimo avec  suivi remis contre signature. Les Trois Chocolats ne pourront être tenus responsables des envois effectués par Colissimo.

VII. Réclamations – Litiges

A la réception des produits, le client doit s’assurer de la conformité de sa commande. Les dommages éventuels doivent faire l’objet de réserves précises, datées et signées sur le bordereau de livraison.

Toute réclamation devra être faite dans un délai maximum de 3 jours après réception de la commande soit :

Par courrier : Les Trois Chocolats « Lépinay Chocolatier » 5 rue de la Noue Guimante, 77400 Saint Thibault des Vignes,

Par mail : lepinaychocolatier@orange.fr.

Cette réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos du colis reçu, …). Après l’analyse et en cas d’acceptation de la réclamation par Les Trois Chocolats, le renvoi du produit commandé initialement sera proposé au client aux frais de Les Trois Chocolats.

Tout litige relatif aux ventes régies par les présentes conditions générales de vente sera porté, à défaut de règlement à l’amiable, devant le Tribunal de Commerce Meaux (France).

VIII. Droits d’accès et de rectification

Le client dispose d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives qu’il a fournies lors de sa commande, en écrivant à Les Trois Chocolats, 5 rue de la Noue Guimante, 77400 Saint Thibault des Vignes. Sauf opposition de sa part, Les Trois Chocolats pourront utiliser les adresses e-mail pour adresser des messages sur les produits et offres de Les Trois Chocolats.

IX. Garanties

Afin d’apprécier au mieux nos produits, nous vous conseillons de choisir la date de livraison la plus proche de votre date de consommation.

Les Trois Chocolats garantit la qualité et la fraîcheur de ses produits sous réserve de les conserver dans un endroit frais (entre 15° et 20° C) et sec, à l’abri de la lumière dans son emballage d’origine.

X. Interdictions

Le client ne doit en aucun cas revendre les produits qui sont exclusivement destinés à sa consommation personnelle ou à celle de la personne destinataire de sa commande, sauf autorisation spéciale de Les Trois Chocolats.